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Dernière mise à jour
23 mai 2023
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TABLE DES MATIÈRES
- NOTRE SITE WEB
- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- DÉCLARATIONS DE L'UTILISATEUR
- INSCRIPTION DE L'UTILISATEUR
- PRODUITS
- ACHATS ET PAIEMENTS
- POLITIQUE DE RETOUR
- ACTIVITÉS INTERDITES
- CONTRIBUTIONS GÉNÉRÉES PAR LES UTILISATEURS
- LICENCE DE CONTRIBUTION
- DIRECTIVES POUR LES AVIS
- GESTION DU SITE
- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
- VIOLATIONS DU DROIT D'AUTEUR
- DURÉE ET RÉSILIATION
- MODIFICATIONS ET INTERRUPTIONS
- LOI APPLICABLE
- RÈGLEMENT DES LITIGES
- CORRECTIONS
- AVERTISSEMENT
- LIMITES DE RESPONSABILITÉ
- INDEMNISATION
- DONNÉES UTILISATEUR
- COMMUNICATIONS, TRANSACTIONS ET SIGNATURES ÉLECTRONIQUES
- UTILISATEURS ET RÉSIDENTS DE LA CALIFORNIE
- DIVERS
- CONTACTEZ-NOUS
NOTRE SITE WEB
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Vos soumissions et contributions
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Violation du droit d'auteur
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PRODUITS
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ACHATS ET PAIEMENTS
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- Carte de débit
- Mastercard
- Virement bancaire
- American Express
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POLITIQUE DE RETOUR
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ACTIVITÉS INTERDITES
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DIRECTIVES POUR LES AVIS
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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LOI APPLICABLE
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